CARACTÉRISTIQUES DU TERRAIN

* Terrain vacant de plus de 56 000 pi², situé à Shefford, sur le versant sud de la montagne, du côté de Bromont.
* Emplacement recherché à seulement 1 minute de Bromont.
* Terrain plat et partiellement boisé, offrant un excellent potentiel pour la construction.
* Un ponceau est déjà aménagé pour l'accès au terrain.
* Emplacement stratégique, à proximité de la piste cyclable, de l'autoroute 10 et des nombreuses commodités et activités de Bromont.
* Le secteur donne accès à la réputée école primaire du Zénith (Lab-École).
* Le zonage permet un usage résidentiel ainsi que, sous réserve des validations requises, un usage de gîte touristique, offrant un potentiel intéressant pour différents projets.
* Un plan d'implantation est fourni et disponible pour consultation.
* Le terrain est assujetti à un PIIA (Plan d'implantation et d'intégration architecturale).

INFORMATIONS ET VALIDATIONS À EFFECTUER

* Le terrain n'étant pas desservi par les services municipaux d'aqueduc et d'égout, l'acheteur devra prévoir l'aménagement d'un puits ainsi que d'une installation septique, le tout sous réserve des études, permis et autorisations requis.

* Il est de la responsabilité de l'acheteur d'effectuer toutes les vérifications nécessaires auprès de la municipalité et de toute autre autorité compétente relativement à son projet, notamment quant au zonage, aux usages permis, aux restrictions, aux contraintes d'urbanisme, au PIIA et aux permis requis. L'acheteur devra s'assurer que la destination qu'il entend donner à l'immeuble est conforme à la réglementation applicable.

* Le vendeur ne fournira pas de certificat de localisation, puisqu'il s'agit d'un terrain vacant. Si un certificat de localisation, un plan ou tout autre document d'arpentage est requis par l'acheteur, son prêteur, son notaire ou toute autre partie, celui-ci sera à la charge et sous la responsabilité de l'acheteur.

* L'acheteur est invité à consulter un comptable, fiscaliste ou autre professionnel compétent afin de vérifier le traitement applicable en matière de TPS et TVQ, notamment les exigences relatives à l'inscription aux fichiers de taxes ainsi que son admissibilité, le cas échéant, à tout remboursement, crédit ou mécanisme d'exonération applicable à sa situation.


Selon l'article 16 du règlement d'exercice d'opération de courtage, vous êtes informé que deux choix s'offrent à vous lors d'une double représentation.

Pour prendre une décision éclairée, vous êtes par la présente informé des choix qui s'offrent à vous, soit :
a) faire affaire directement avec le courtier du vendeur et recevoir un traitement équitable; ou
b) faire affaire avec votre propre courtier qui veillera à la protection de vos intérêts.