Terrain d'exception à Mont-Sutton -- Nature, Rivière et Potentiel Devenez propriétaire d'un des terrains les plus majestueux du secteur Mont-Sutton ! Ce havre naturel est bordé par deux cours d'eau, dont la magnifique Rivière Sutton, et offre un accès immédiat aux pistes de randonnée du PENS. À seulement 2 minutes du Mont-Sutton et de ses pistes de ski alpin, cet emplacement est idéal pour les amoureux de la nature et des grands espaces. Ne manquez pas cette occasion unique d'investir dans un lieu rare et convoité ! Contactez-nous dès maintenant pour en savoir plus.
Bien que non constructible pour une résidence, ce terrain propose plusieurs possibilités d'exploitation pour mettre en valeur son cadre exceptionnel tout en respectant son environnement naturel. De plus, il est possible de se raccorder aux services municipaux d'égout et d'aqueduc (moratoire en vigueur actuellement dans tout le secteur).
Terrain non constructible pour immeuble résidentiel sans exception
Constructions ou ouvrage possible :
1) la construction d'un belvédère d'une superficie maximale de 25 mètres carrés au sol et dont la hauteur
ne doit pas excéder la cime des arbres adjacents ;
2) la construction d'un abri ou refuge pourvu que la surface occupée au sol soit égale ou inférieurs à 10
mètres carrés ;
3) aux travaux de réparation et d'entretien de constructions ou ouvrages existants ;
4) aux activités de cueillettes, d'entretien des aménagements et constructions existantes ou autorisées
D 2.8 + 2.9: Cette servitude sert à protéger les écosystèmes riverains, humides et forestiers du milieu ;- préserver la qualité des habitats fauniques, floristiques et des milieux naturels tout en tenant compte
des processus écologiques et l'évolution naturelle du milieu.
7. Restrictions générales aux usages
Aucune construction ou ouvrage n'est permis sauf :
1° Les semis et plantation d'espèces végétales visant à assurer un couvert végétal permanent et durable.
2° Les travaux de stabilisation des rives par adoucissement des talus et implantation de végétation ou
toute autre technique de stabilisation des talus.
3° Le contrôle des espèces exotiques envahissantes ou des espèces nuisibles selon les prescriptions des
lois et règlements en vigueur.
4° L'installation de clôtures ou tout autre équipement similaire.
5° L'implantation / réalisation d'exutoire de réseaux de drainage souterrains ou de surface.
6° Après autorisation écrite du MDDELCC, les travaux de restauration et d'aménagement de l'habitat de la faune et de la flore.
7° Il est permis l'abattage d'arbres dans les cas suivants :
a) l'arbre est mort ou atteint d'une maladie incurable ;
b) l'arbre est dangereux pour la sécurité des personnes ;
c) l'arbre cause des dommages à la propriété publique ou privée
d) l'arbre doit nécessairement être abattu dans le cadre de l'exécution de travaux publics.
D 3.5: Entrée/Stationnement
151'7" X 100'
1 270,2 M2
Boisé : mixte
Sur l'eau
PENS , Ski alpin , Ski de fond
Autre , Autre
Municipalité
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